BackgroundBackground

Mentions légales

Mentions légales

Editeur du site / Responsable de publication / Responsable du traitement

Le site www.toutpourlamoto.fr est édité par la SARL TPLM au capital de 6000 euros, dont le siège social est ZI La Vallière, Bat 2, 06730 St André de la Roche, France inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 50288876100025, N° TVA : FR75502888761

 

Responsable de publication

Monsieur Adrien Croville, Gérant

Adresse : ZI La Vallière, Bat 2, 06730 St André de la Roche

Email : contact[@]toutpourlamoto.fr

Tél : 09.81.61.41.38

 

Hébergeur du site

OVH

RCS n° 42476141900045 – Lille Metropole B 424 761 419

SAS au Capital Social de 10 174 560,00 Euros.

Siège social : OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX

N° TVA FR22424761419

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus figurant sur le site www.toutpourlamoto.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de SARL TPLM, de ses cocontractants ou partenaires, et sont protégés en application des lois françaises et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, imitation ou usage, partielle ou totale des contenus figurant sur le site internet www.toutpourlamoto.fr quelque soient le procédé et support est soumise à une autorisation préalable et expresse de l'Editeur.

 

Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, des contenus figurant sur le site Internet www.toutpourlamoto.fr sans l’autorisation expresse de l’Editeur engage la responsabilité de leur auteur au titre d’actes de contrefaçon quand ils sont protégés par un droit de propriété intellectuelle et sur le fondement de la responsabilité civile dans tout autre cas de figure. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet www.toutpourlamoto.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les éventuels liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet www.toutpourlamoto.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse. Toute information accessible via un lien hypertexte n’est pas publiée par l’Editeur du présent site, celui-ci ne disposant d’aucun droit portant sur les contenus mis en ligne à travers lesdits liens.

 

Responsabilité

La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage. Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales. L’Editeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le site Internet www.toutpourlamoto.fr.

Votre véhicule

20% de remise sur Ermax
20% de remise sur Ermax
Sur ToutPourLaMoto